Déposée le 1 décembre 2010 par FREOA Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BUZZSOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-51 du 24 décembre 2010.
Le déposant est FREOA Jacques domicilié(e) 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France.
La marque BUZZSOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREOA Jacques - 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
Wilson & Berthelot - 22 rue Bergère - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage, la mesure ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments pour la production d'électricité à partir d'énergie solaire photovoltaïque, à savoir appareils et installations photovoltaïques pour la production d'énergie solaire, cellules photovoltaïques, onduleurs ; appareils et supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son, des images ou des données ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils de télécommunication.
Publicité et affaires ; aide aux entreprises industrielles, commerciales et artisanales dans la conduite de leurs affaires ; promotion des ventes pour les tiers ; recueil de données dans un fichier central ; gestion d'une base de données d'informations commerciales sur les produits permettant la production et l'exploitation des énergies renouvelables et sur les entreprises intervenant dans ces domaines ; gestion pour les tiers de commandes et de suivi de commandes ; conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; ; études et recherches de marchés ; intermédiation commerciale ; présentation de produits et services en relation avec les énergies renouvelables, par tous moyens de communication, pour la vente au détail.
Construction, à savoir, construction d'édifices permanents, d'installations de production et de distribution d'énergie, y compris installations solaires avec panneaux photovoltaïques, travaux de maçonnerie, de plâtrerie ou de plomberie, travaux de couverture de toits, d'étanchéité, d'isolation phonique ou thermique de bâtiments ; réparation, à savoir, rénovation de bâtiments, réparation d'installations de chauffage, de conditionnement d'air, de ventilation, de production et de distribution d'énergie, y compris installations solaires avec panneaux photovoltaïques ; installation et entretien de systèmes de chauffage, de conditionnement d'air, de ventilation, de production et de distribution d'énergie, y compris installations solaires avec panneaux photovoltaïques ; conseils en matière de construction d'installations de production et de distribution d'énergie, d'installation et entretien de systèmes de chauffage, de conditionnement d'air, de ventilation, de production et de distribution d'énergie, y compris installations solaires avec panneaux photovoltaïques.
Services de communications et de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un portail Internet pour la promotion des énergies renouvelables et la mise en relation de fabricants et distributeurs d'appareils et d'installations pour la production d'énergie solaire avec des installateurs et leurs clients ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Hébergement des sites Internet de tiers ; réalisation et maintenance de sites Internet ; mise à disposition de moteurs de recherche pour l'obtention de données par le biais de réseaux de communication ; fournitures d'accès à des applications hébergées en ligne incluant des logiciels pour la gestion, la surveillance et la maintenance d'installations de production d'énergies renouvelables ; services de recherches scientifiques et technologiques, à savoir évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études et recherches techniques sur les matériaux, pour les tiers ; contrôle de qualité, en particulier dans le domaine des matériaux d'isolation et des équipements pour la production d'énergies renouvelables ; consultations en matière de production d'énergies renouvelables et de leurs utilisations ; services d'analyse structurelle et diagnostic technique d'ouvrages d'art, bâtiments, infrastructures rendus par des ingénieurs et architectes ; diagnostics techniques dans le domaine immobilier (diagnostics amiante, termites, plomb, performance énergétique, habitabilité, contrôle de l'état des installations de gaz et d'électricité, conduites et canalisations) ; conception et développement d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; consultations et assistance technique en matière d'appareils informatiques, à savoir ordinateurs et appareils pour le traitement de l'information, de logiciels, de bases de données ; location d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels.
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